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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT
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BROYEUR PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROYEUR PLUS
INNOSANIT, SARL

Numéro de dépôt :
3797337
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
BROYEUR PLUS de INNOSANIT

Présentation de la marque BROYEUR PLUS

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROYEUR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENREPRISES ZI PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 814 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENREPRISES ZI PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France.

La marque BROYEUR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROYEUR PLUS est expirée depuis le 14 janvier 2021.

INNOSANIT a également déposé les autres marques suivantes : INNOSANIT , PULSOMATIC , BROYEUR SERVICE


INNOSANIT, SARL - RUCHE DES ENREPRISES ZI PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France - SIREN 498814649


INNOSANIT - RUCHE DES ENREPRISES ZI PETITE SAVATE 59600 MAUBEUGE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Moteur ( à l'exeption des moteurs pour vehicules terrestres). ;

Appareils d'eclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installation sanitaire.